Le
Droit Romain a érigé
la paternité en pouvoir absolu. Le citoyen Romain avait théoriquement
droit de vie et de mort sur ses enfants et avait pour devoir d’élever
de bons citoyens. Il avait la possibilité de choisir sa progéniture,
c’est à dire de refuser son enfant biologique et d’en
adopter un autre.
Le Droit Romain, oublié pendant des siècles, a été
rétabli dans les institutions et coutumes à partir
du XIIème Siècle.
Sous
l’ancien Régime
(naissance du Code napoléonien) le père de famille
est toujours tout puissant, sur le modèle du pouvoir royal,
lui-même reflet du pouvoir divin. Il dispose de ses enfants
arbitrairement ce qui implique qu’il a non seulement un droit
de correction mais encore le droit de faire interner ses enfants
au motif qu’il a " de graves sujets de mécontentement
".
Cela signifie qu’il peut tout bonnement faire jeter son fils
en prison et imposer le couvent à sa fille !.
Le père dispose également de l’avenir de ses
enfants (rappelons que la majorité est à 30 ans
pour les garçons et 25 ans pour les filles).
Cette appréhension
de la paternité a donc des répercussions dans les
relations quotidiennes qui s’expriment par une grande sévérité
: les remontrances, les coups sont considérés comme
légitimes. Toute démonstration de tendresse affaiblirait
l’autorité du père.
Nul secours n’est porté à l’enfant, en
dehors de l’enfant trouvé pour lequel on crée,
à partir du XIVème siècle des hospices.
En
1789, la puissance paternelle est remise en cause ;
on supprime les lettres de cachet permettant d’enfermer l’enfant
récalcitrant et on institue un Tribunal de la Famille.
L’enfant devient non plus un objet mais un sujet.
Mais c’est
seulement au XIXème siècle que l’on commence
à considérer l’intérêt de l’enfant.
En effet, même si la puissance paternelle est restaurée
afin de " suppléer les lois, corriger les mœurs
et préparer l’obéissance ", des lois sur
l’amélioration des conditions de travail des enfants
et la fréquentation de l’école sont promulguées.
En
1860,
c’est un médecin légiste français Ambroise
TARDIEU qui a le premier, fait la description clinique des enfants
maltraités, alors qu’en 1874,
aux Etats-Unis, il avait fallu recourir à la société
Protectrice des Animaux pour soustraire une mineure aux mauvais
traitements de ses parents !
En
1889,
la loi dite " Roussel
" entend protéger les enfants victimes de mauvais
traitements.
En
1898,
les peines sont aggravées lorsque l’auteur des violences
est ascendant ou gardien de l’enfant.
Au
XXème siècle, c’est une loi du 22
juillet 1912 qui met en lumière la toute jeune
notion de " Droits de l’Enfant " ; cette loi instaure
le Tribunal pour Enfant et la possibilité d’ordonner
des mesures de surveillance et d’éducation.
L’ordonnance
du 2 février 1945, relative à l’enfance
délinquante crée un corps de magistrats spécialisés
(Juge pour enfants) et institue l’enquête sociale et
le placement.
(ordonnance n° 45-174)
En
1953,
le Docteur SILVERMAN, radiologue a la conviction que certaines
lésions présentées par les enfants sont des
séquelles de mauvais traitements. Cette même année,
le terme "Aide sociale à l’enfance" fait
son apparition (A.S.E).
En
1958,
une ordonnance organise la protection judiciaire de l’enfance
en danger et institue l’assistance éducative tandis
qu’en 1959 une
première déclaration des Droits de l’Enfant
voit le jour (ordonnance du 23
décembre 1958 n°58-1301 enfance et adolescence
en danger).
Ce n’est
qu’en 1962 que
la société médicale accepte d’isoler
le syndrome de Silverman dit " de l’enfant battu "
après identification de celui-ci par les Docteurs KEMPE
(pédiatre) et SILVERMAN (radiologue).
De
1970 à 1989,
le parlement vote une série de lois en faveur de l’enfance.
Le
10 juillet 1989
la loi relative à la protection des mineurs et à
la prévention des mauvais traitements est enfin votée
(loi n° 89-487). Cette loi a eu pour effet de redéfinir
et de soutenir le travail des professionnels de l’Enfance.
En
1989, ratification par la France de la Convention des
Droits de l’Enfant.
Depuis, divers
textes sont venus enrichir la législation en faveur des
enfants, le dernier en date étant la loi du 17
juin 1998 relative à la prévention et
à la répression des infractions sexuelles ainsi
qu’à la protection des mineurs (loi n° 98-468).
"L’histoire
de la civilisation montre qu’à l’inverse des
agressions individuelles entre adultes qui furent toujours sanctionnées
au sein d’un groupe déterminé, les différentes
formes de violences exercées contre les enfants ont été
plus ou moins tolérées voire approuvées par
la société des adultes et que l’histoire de
l’humanité est jalonnée de sévices exercés
contre les jeunes enfants"
(P. STRAUS,
fondateur de l’Association française d’information
et de recherche sur l’Enfance Maltraitée). (voir bibliographie)
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