Enfance et Partage

Autres

Tiphaine Cochet — 2010-08-12T13:02:02Z

Maminou : petites annonces et informations pratiques pour trouver une baby sitter ou une structure d’accueil proche de chez vous www.maminou.com

Associations et institutions

Tiphaine Cochet — 2010-08-11T07:29:42Z

Conseil National Handicap : www.cnhandicap.org

LDE

Tiphaine Cochet — 2010-06-04T14:47:16Z

A l’occasion de la fin d’année 2009, la Librairie LDE a proposé à ses clients de faire, en leur nom, un don à une association de leur choix dont Enfance et Partage.

LVL

Tiphaine Cochet — 2010-04-02T10:53:40Z

La société LVL, spécialisée dans la collecte des cartouches d'encre et laser vides pour imprimantes, fax et photocopieurs, s'est engagée auprès d'Enfance et Partage en 2009 pour 3 nas. Elle reverse à l'association des dons correspondant aux cartouches valorisables collectées. www.lvl.fr

L'association Enfance et Partage reconnue d'utilité publique

Tiphaine Cochet — 2010-02-16T13:56:04Z

L’association Enfance et Partage vient d’être reconnue d’utilité publique par un décret publié le 28 janvier 2010 au Journal officiel.

Enfance et Partage, précédemment reconnue de bienfaisance, pouvait déjà jouir sur le plan juridique de la « grande capacité » lui permettant de recevoir, à titre permanent, des libéralités, de bénéficier d’exonérations ou de réduction de droits de mutation à titre gratuit.

Sur un million d’associations en France, seules 1 500 soit 0,15% bénéficient de cette reconnaissance*.

« Nous sommes honorés que l’Etat reconnaisse aujourd’hui le chemin parcouru par Enfance et Partage et nous accorde ce label prestigieux » explique Christiane Ruel, Présidente d’Enfance et Partage. « Cette reconnaissance d’utilité publique confirme la dimension d’intérêt général de notre association en faveur de la protection des mineurs en danger et de la défense de leurs droits. Elle vient couronner un combat de plus de 30 ans de nos bénévoles et de nos salariés en faveur d’un monde non violent envers les enfants. Nous souhaitons que les donateurs et les partenaires, entreprises ou fondations, qui nous soutiennent, partagent avec nous cette reconnaissance publique de notre respectabilité et de notre utilité ».

*Chiffres Ministère de l’Intérieur

A propos d’Enfance et Partage

Depuis plus de 30 ans, Enfance et Partage, association reconnue d’utilité publique, se bat pour la reconnaissance, la promotion et la défense des droits de l’enfant, en France et dans le monde. L’association lutte pour protéger et défendre les enfants contre toutes les formes de maltraitance, qu’elles soient physiques, psychologiques ou sexuelles.

Les principales missions de l’association s’articulent autour de l’écoute, de la prévention, du conseil et du soutien aux enfants victimes : accompagnement psychologique, aide juridique, constitution de partie civile à leurs côtés, administrateurs ad hoc. En février 2008, l’association a lancé Allo Parents Bébé 0800 00 3456, le premier Numéro Vert de soutien à la parentalité. Enfance et Partage est présente sur une grande partie du territoire à travers 27 comités départementaux et compte 400 bénévoles et salariés.

La marraine de l’association est la comédienne Clémence Poesy.

Les chiffres

Administrateur — 2010-02-08T11:04:43Z

Un mineur (enfant ou adolescent) est considéré maltraité dès lors qu'il est victime de violences physiques, sexuelles, psychologiques ou de négligences lourdes, ayant des conséquences graves sur son développement physique et psychologique.

Le tableau ci-dessous expose les chiffres des différents types de maltraitance, qui ne tiennent compte ni des signalements faits directement auprès des procureurs de la République ou des associations, ni des cas anonymes et non signalés. * L’ODAS : Observatoire national De l’Action Sociale décentralisée, a été créé le 14 juin 1990.

- ODAS

La protection de l'enfance

Tiphaine Cochet — 2010-01-20T13:48:13Z

Missions de la protection de l’enfance

Définitions

Disparition de la notion de maltraitance au profit de la notion de « mineur en danger ou en risque de danger »
Disparition de la notion d’information signalant au profit de la notion « d’information préoccupante » (art 12)
Ajout de la notion de maintien des « liens d’attachement noués par l’enfant avec d’autres personnes que ses parents » (art 3)
Ajout de la notion de « développement physique, affectif, intellectuel et social » en sus de la notion d’éducation à l’art. 375 du Code civil (art.14)
Extension possible de la durée de l’accueil pour permettre à l’enfant de continuer à bénéficier des services de l’ASE

La protection de l’enfance a pour but (art.1^er) :

De prévenir les difficultés auxquelles les parents peuvent être confrontés dans l’exercice de leurs responsabilités éducatives,
D’accompagner les familles,
D’assurer le cas échéant, selon des modalités adaptées à leurs besoins, une prise en charge partielle ou totale des mineurs
De prévenir les difficultés que peuvent rencontrer les mineurs privés de la protection de leurs famille et d’assurer leur prise en charge
D’intervenir pour des majeurs de moins de 21 ans connaissant des difficultés susceptibles de compromettre gravement leur équilibre

Prévention précoce

Le service de protection maternelle et infantile (PMI) est cité explicitement dans l’organisation administrative des départements (art.1^er II.), avec de nouvelles interventions :

Un bilan de santé pour les enfants âgés de 3 à 4 ans
Un entretien psychosocial proposé de manière systématique et réalisé au cours du 4ème mois de grossesse
Des actions d’accompagnement qui s’avéreraient nécessaires à l’issue de cet entretien
Des actions médicosociales préventives en direction des femmes qui viennent d’accoucher
Une visite médicale pour tous les enfants de 6 , 9 , 12 et 15 ans doit être organisée par l’Education Nationale

Cellule opérationnelle départementale de signalement (art.12)

Appuyée sur la signature de protocoles avec le représentant de l’Etat, l’autorité judiciaire et tous les partenaires institutionnels concernés
Missionnée sur le recueil, le traitement et l’évaluation des informations préoccupantes
Capable de requérir la collaboration d’associations concourant à la protection de l’enfance chargée de la transmission à l’autorité judiciaire « si nécessaire » de l’information qui devient « signalement »
Chargée de collecter, conserver et transmettre de façon anonyme les informations préoccupantes à l’observatoire départemental et à l’ONED
Partage de l’information à caractère secret pour permettre l’évaluation (parents informés sauf si contraire à l’intérêt de l’enfant) (art.15)

L’observatoire départemental de la protection de l’enfance (art.16)

Recueille, examine, analyse les données relatives à l’enfance en danger
Est informé des évaluations du service Etablissement Enfance
Suit la mise en œuvre du schéma de l’enfance concernant ces établissements
Formule des propositions et avis sur la mise en œuvre des politiques de l’enfance comprend des représentants des services du Conseil Général, de l’autorité judiciaire, des services de l’Etat, des représentants des établissements et services de l’Enfance et des associations oeuvrant dans ce domaine
Etablit des statistiques transmises à l’assemblée départementale, au représentant de l’Etat et à l’autorité judiciaire

Autres dispositions relatives à la prévention

Dispense de l’obligation alimentaire pour les enfants accueillis à l’ASE par décision de justice, pour une durée d’au moins 36 mois consécutifs au cours des 12 premières années (art.4)
La défenseure des enfants peut se saisir de situations émanant de toutes associations, de particuliers ou de parlementaires (art .7)
Accompagnement possible des parents dans leurs démarches auprès des établissements et services de l’enfance (art.19)
Légalisation - et obligation- d’une évaluation préalable à l’attribution d’une prestation de l’ASE (art.19)
Préservation ou restauration du lien avec le père dans le cadre de l’accueil d’une femme enceinte ou d’une mère d’un enfant de moins de 3 ans (art.22)

Autres dispositions relatives à la prévention, pour les professionnels

Formation (initiale et continue) obligatoire à la protection de l’enfance pour l’ensemble des personnels médicaux, paramédicaux, travailleurs sociaux, magistrats, enseignants, animateurs sportifs, culturels et de loisirs, agents de police nationale et municipales, gendarmes (art.25)
Les inspecteurs de l’ASE doivent avoir suivi une formation adaptée à l’exercice de leurs missions (art.25)
Reconnaissance des diplômes de travailleurs sociaux européens (art.28)

La loi du 5 mars 2007*

Tiphaine Cochet — 2010-01-20T13:48:05Z

La loi du 5 mars 2007 améliore et renforce la législation déjà existante de la protection de l’enfance.

Elle se présente sous forme de 40 articles en 5 titres :

Missions de la protection de l’enfance
Audition de l’enfant et lien entre protection sociale et protection judicaire de l’enfance
Dispositif d’intervention dans un but de protection de l’enfance
Dispositions relatives à l’éducation
Protection des enfants contre les dérives sectaires

Ses trois grands objectifs sont de :

Développer la prévention en matière de protection de l’enfance
Renforcer les dispositifs d’alerte et d’évaluation des risques de danger de l’enfant
Mieux articuler la protection administrative et judiciaire de l’enfance, en utilisant des critères communs d’intervention, améliorer et diversifier les modes d’intervention

Quelles sont les améliorations concrètes apportées par cette loi ?

Pour la prévention :

La loi impose la prévention comme une mission en matière de protection de l’enfance. Jusqu'alors, seul 4% des 5 milliards consacrés à la protection de l’enfance par les départements de France étaient destinés à la prévention. Elle devient concrète et s’articule autours d’un renforcement de la médecine scolaire, d’action renforcée de la PMI et surtout du suivi des femmes dés la grossesse avec notamment l’entretien proposé de manière systématique au 4^ème mois.

Pour la protection :

La loi renforce le recueil des données préoccupantes et prévoit la création d’une cellule départementale de recueil des informations préoccupantes et d’un observatoire départemental pour les signalements d’enfant en danger, une meilleure coordination entre les services administratifs et judiciaires, autrement dit entre le Conseil général, les juges des enfants et les services d’aide à l’enfance. La notion « d’enfant en danger » apparaît, permettant d’élargir les formes de maltraitance sur les enfants et les actions préventives. Deux nouvelles mesures concernant le mode de prise en charge sont crées, une « d’accompagnement en économie sociale et familiale » et l’autre de « mesure d’aide à la gestion du budget familial ». L’accueil d’urgence est étendu, permettant d’accueillir les enfants fugueurs ou errants.

La loi apporte une nouveauté considérable dans la protection de l’enfance : une continuité efficace des interventions. Dans la plupart des cas de maltraitances, les enfants ont déjà été en contact avec des services de protections de l’enfance ou des services pédiatriques hospitaliers. Le manque d’échanges d’informations et de travaux communs représente des risques énormes pour un enfant en danger, pouvant entraîner dans le pire des cas, la mort.

La loi du 5 mars 2007 prévoit le secret professionnel partagé. Autrement dit, le secret professionnel doit être partagé entre les professionnels tous soumis au secret (et uniquement eux) dans le but final de protéger l’enfant et lui venir en aide. Les parents et le mineur concernés en seront informés.

En conclusion, la loi du 5 mars 2007 constitue, pour les professionnels de l’enfance, une avancée fondamentale dans la prévention et la protection de l’enfant.

Nos réserves

Des critiques peuvent cependant être formulées quand à l’application de cette loi. On constate en effet une diminution constante du temps passé auprès des familles et de l’enfant au profit de tâches administratives lourdes et toujours plus contraignantes.

L’enquête de la cour des comptes de novembre 2009conduite auprès des administrations centrales des ministères de la justice et des affaires sociales, de départements, de tribunaux de grande instance et de cours d’appel dresse un premier bilan et met en évidence des difficultés sur plusieurs plans.

Le recueil et le traitement des informations : les informations traitées par les départements ont souvent du mal à parvenir jusqu’à ces acteurs, notamment celles connues du corps médical et éducatif
L’offre de prise en charge : la prise en charge peut se faire soit en milieu ouvert soit au sein de structures d’hébergement, or dans les deux cas l’offre évolue trop peu et trop lentement.

De plus la qualité de la prise en charge est trop peu contrôlée. Par exemple, le suivi du temps passé auprès des enfants par les éducateurs sociaux est rarement effectué, et la définition même du contenu de l’intervention des travailleurs sociaux n’est ni formalisée ni encadrée. Au final, le contenu et l’efficacité des mesures prises en milieu ouvert sont mal connus.

Le suivi de l’exécution des décisions de justice : l’état n’est pas organisé pour contrôler l’exécution des mesures qu’il ordonne.

De fait, au-delà de l’intention de la loi, le parcours des enfants pris en charge par les politiques de protection de l’enfance reste beaucoup trop long et chaotique, notamment du fait du manque de moyens humains et financiers alloués à sa mise en oeuvre.

*Source : Conférence enfance:famille du 5 avril 2007 du Conseil général de l'Essonne

Historique du statut de l'enfant

Tiphaine Cochet — 2010-01-20T11:10:53Z

Historique du statut de l’enfant

Afin de comprendre l’évolution des droits de l’enfant, il est nécessaire de revenir sur l’évolution de son statut social au travers des époques.

De l’Antiquité au Moyen Age : de l’absence d’intérêt à l’absence de distinction

« Enfant », qui vient du latin « nfans » (in, privatif, et fari, parler), signifie chez les Romains « celui qui ne parle pas », ce qui illustre très bien la place de l’enfant sous l’Antiquité, relégué alors au statut de « non citoyen ». L’éducation à cette époque applique donc une logique de dressage des enfants, considérant ces derniers comme des êtres dénués de réflexion, de logique ou encore d’intelligence propre. Ils apparaissent avec un esprit vide, sans lois pour le régir. Les adultes se retrouvent donc avec la responsabilité de remplir, guider et commander ces petits esprits. Il en est de même pour leur corps. Ainsi, les nourrissons se retrouvent bâillonnés dans du linge pour qu’ils ne bougent pas.

Au contraire, au Moyen Age, l’enfant est considéré comme un petit homme. Aucune distinction ne sépare l’enfant et l’adulte. Aucune tranche d’âge n’existe. L’enfant ne bénéficie pas par conséquent de protection ou de droit spécifique. Il n’est que rarement séparé des mœurs et tribulations des adultes et rentre très rapidement dans le monde du travail.

Représentant l’enfant comme résultat du péché originel de ses parents, la Chrétienté renforce l’image de l’enfant comme étant celle d’un être non réfléchi, petit diable sans intelligence et d’instinct mauvais. A cette époque, l’enfant n’a pas sa place dans l’histoire, ni dans la politique, la guerre ou au sein d’une structure sociale. Il fait partie du foyer, du domaine privé, c’est l’équivalent d’un objet. Il s’y ajoute un sentiment d’orgueil de l’adulte associé à l’enfant, puisque l’adulte se représente comme agissant pour son bien, se sacrifiant. En retour, un respect et une véritable soumission sont exigés de l’enfant.

L’enfant au travail : formulation des premiers droits

C’est à partir du 18 ème siècle et surtout au 19ème que l’enfant commence à avoir un statut à part entière. L’apparition de la conception de la famille bourgeoise centrée sur le foyer autant matériel qu’affectif où le nourrisson tient une place centrale, change profondément le regard porté sur l’enfant et les comportements des adultes envers celui-ci.

Mais la révolution industrielle et le développement du capitalisme sauvage transforment cette toute nouvelle considération en une main d’oeuvre docile et exploitable. Les enfants se retrouvent exploités dans les mines, les forges, les ateliers et fabriques. 15 heures par jour, pour une rémunération en moyenne quatre fois moins importante que celle d’un homme, ils sont largement utilisés jusqu’à composer plus du tiers des effectifs dans de nombreuses filatures anglaises.

Ce n’est que milieu du 19ème qu’apparaît une réelle prise de conscience, donnant naissance à une première législation de protection de l’enfant au travail.

La loi de 1841 fixe en France l’âge minimum du travail à 8 ans et la durée maximum à 12 heures par jour. En 1874, l’âge minimum passe à 12 ans et le travail sous terre est interdit pour les enfants, réduisant considérablement l’utilisation de la main d’œuvre enfantine.

L’apparition simultanée d’une préoccupation éducative étatique, pédagogique et cléricale associée à la baisse de la mortalité enfantine grâce aux progrès de l’ère pastorienne permet une évolution considérable du statut de l’enfant. La guerre de 1870, par un élan populiste et nationaliste face à l’invasion prussienne, améliore encore le rôle social de l’enfant.

La loi de 24 juillet 1889 entend protéger les enfants maltraités et moralement abandonnés. Celle de 1898 prévoit l’aggravation de la peine lorsque l’auteur du délit est l’ascendant ou le gardien de l’enfant. Ces deux avancées juridiques symbolisent la mise en marche d’une véritable reconnaissance du statut de l’enfant, lui conférant une place réelle dans la société. Le XX me siècle sera alors le siècle des droits de l’enfant.

Les conséquences à long terme de la maltraitance

Tiphaine Cochet — 2010-01-15T13:32:27Z

Si la maltraitance est considérée comme un problème majeur de santé par l’OMS (l’Organisation Mondiale de la Santé), ses conséquences restent pourtant encore trop souvent mises à l’écart de la plupart des analyses. La maltraitance a pourtant fréquemment des conséquences durables, à la fois sur la santé physiologique et sur la santé psychique des victimes. Pour mesurer la gravité de la maltraitance, il est donc nécessaire de prendre en compte ces différentes conséquences sur le long terme, que cela soit physique ou psychique et sur la société toute entière.

Les troubles de la santé sont des conséquences non négligeables de la maltraitance, apparaissant sous forme de lésions ou d’atteintes physiques (troubles du sommeil, de l’alimentation, phobies…).

Quelles que soient les formes de maltraitance, elles ont très souvent des conséquences majeures sur le développement des enfants, qui se traduisent le plus souvent par des propensions inégales au bonheur et aux souffrances, voire dans la reproduction de comportements violents sur soi-même ou sur les autres... Rappelons cependant que si 80 % des parents maltraitants ont été des enfants maltraités, que 80 % des enfants maltraités seront de bons parents.

Les différents spécialistes* de la question des conséquences à long terme de la maltraitance considèrent que :

La privation, autrement dit la maltraitance par négligence, peut engendrer chez l’adulte du désespoir voire un refus de vivre.

Les violences verbales s’impriment durablement dans la conscience des individus et peuvent engendrer par la suite un manque de confiance en soi, un rejet de son image et une perte d’identité.

Les violences sexuelles peuvent entraîner une importante négation de soi, pouvant être à l’origine d’états dépressifs voire suicidaires.

La maltraitance menace également un des processus les plus important dans le développement normal de l’enfant : la transmission.

Les conséquences peuvent être dramatique à la fois sur la construction de l’image et de l’identité de l’enfant et sur sa relation aux autres. Les difficultés relationnelles à l’âge adulte peuvent être symptomatiques de mauvais traitements durant l’enfance. Les risques d’une mauvaise acceptation de soi mais aussi des normes sociales à l’âge adulte est une conséquence fréquente des maltraitances.

De plus, la manifestation de comportements à risques une fois adulte, accompagnée d’une dégradation de la santé semble être une conséquence des phénomènes de maltraitance. Vitesse en voiture, prises de drogues sont des exemples de prises de risques souvent rencontrées chez des individus ayant soufferts de mauvais traitement étant enfant. Le rapport au danger, à la souffrance et à la vie semble être profondément marqué par un déni, une négation voire une indifférence forte.

*Gérard Mendel, Jacques Dayan, Georges Menahem, Maryse Esterle-Hedibel, Maryse Marpsat, Jean-Marie Firdion et Marcelline Gabel.